Assurance
emprunteur

L’assurance emprunteur, dans le cadre d’un prêt immobilier, est un contrat qui protège à la fois l’emprunteur et la banque des aléas de la vie tels qu'une maladie, un accident ou un décès. Elle permet une prise en charge des mensualités ou du capital restant dû en cas de sinistre, afin de garantir le remboursement du prêt tout en protégeant l’emprunteur et sa famille. Les courtiers en assurance emprunteur CAFPI vous expliquent tout ce qu’il faut savoir sur cette protection essentielle.

Qu’est-ce que l’assurance emprunteur ?

L’assurance emprunteur, ou assurance de prêt immobilier, est un contrat d’assurance spécifique, qui vient assurer le remboursement d’un prêt immobilier jusqu’à son terme.

En cas de décès, maladie ou invalidité, une assurance emprunteur garantit la prise en charge de tout ou partie des échéances de remboursement ou du capital restant dû d’un crédit. C’est donc à la fois une protection pour les personnes qui empruntent, ainsi que pour les banques prêteuses.

Décès, perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA), arrêt de travail en cas d’invalidité ou d'incapacité ou encore perte d’emploi sont des situations qui seront couvertes par une assurance emprunteur. 

L’assurance d’un crédit immobilier peut être un contrat individuel ou de groupe. C’est une protection essentielle qui court pendant toute la durée du prêt immobilier.

Pourquoi prendre une assurance emprunteur pour votre prêt immobilier ?

Un crédit immobilier dure de longues années durant lesquelles de nombreux événements peuvent survenir. L’assurance de crédit permet de vous protéger si un de ces évènements vous empêche de poursuivre le remboursement des mensualités de votre prêt immobilier. 

Ainsi, un décès, une perte d’emploi ou un arrêt de travail peut entraver le remboursement de votre prêt immobilier. L’assurance de prêt peut alors prendre le relais. Elle garantit la prise en charge de tout ou partie des mensualités ou du capital restant dû. 
Gage de sécurité pour l’emprunteur, l’assurance l’est aussi pour l’organisme octroyant le prêt immobilier. Comme toute assurance, la couverture dépend du niveau des garanties souscrites. Vous serez donc plus ou moins bien couvert selon le contrat d’assurance choisi. 

L’établissement prêteur vous fera une offre d’assurance de prêt. Vous êtes entièrement libre d’accepter ou de sélectionner une assurance emprunteur chez un autre assureur.

Est-ce que l’assurance emprunteur est obligatoire ?

Aucune loi n’impose à un emprunteur de souscrire une assurance emprunteur. Cependant, dans les faits, l’assurance de prêt est indispensable pour obtenir un crédit immobilier ! Les établissements prêteurs la considèrent comme une condition sine qua non pour octroyer un crédit, puisqu’ils ont besoin d’être protégés du risque de non-remboursement. Par ailleurs, l’assurance de prêt immobilier doit être souscrite en plus des autres garanties comme l’hypothèque ou le cautionnement.

Pour un crédit immobilier finançant une résidence principale, la banque exige forcément une assurance crédit contre les risques de décès et de perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA). Elle pourra proposer en plus des garanties contre l'invalidité (totale ou partielle) et d’incapacité de travail, ainsi que de perte d’emploi.

Si elle est indispensable dans le cas d’un crédit immobilier, il est rarement nécessaire de devoir s’assurer pour un crédit à la consommation. Par contre, une assurance emprunteur sera indispensable pour un rachat de crédits qui regroupe des crédits à la consommation avec un crédit immobilier !

L’assurance emprunteur pour un crédit immobilier, comment ça marche ? 

Avant de souscrire à une assurance emprunteur pour votre crédit immobilier, découvrez tout ce qu’il faut savoir sur le fonctionnement de ce type d’assurance.

La mise en place du contrat d’assurance de prêt immobilier

Une fois votre prêt immobilier souscrit, vient généralement le sujet de l’assurance de crédit. Pour en bénéficier, il vous sera demandé de remplir un questionnaire de santé : l’assureur étudie ensuite vos réponses avant de vous proposer une tarification.

La couverture de l’assurance de crédit immobilier en cas de sinistre 

Ensuite, en cas de décès ou d’incapacité, l’assureur prendra en charge le remboursement du capital restant dû du prêt, à la place de l’emprunteur. Attention cependant : les niveaux de garanties sont propres à chaque contrat d’assurance emprunteur.

Un assureur pourra s’engager à rembourser tout le capital restant dû en cas de décès, mais seulement le remboursement des échéances de prêt en cas d'invalidité permanente partielle ou d’incapacité.
La quotité sera définie en amont, dans le contrat d'assurance emprunteur.

Les limites et délais de l’assurance de prêt immobilier

Plusieurs éléments devront être mentionnés dans le contrat, pouvant également être négociés en amont :

• Les exclusions de garantie : il s’agit par exemple d’un sport que vous pratiquez et pour lequel vous n’êtes pas couvert ou une exclusion suite à une réponse apportée à votre questionnaire de santé ;
• Les limites d’âge ;
• Les délais de carence ou de franchise ;
• Le mode de prise en charge : en cas de prise en charge forfaitaire, le montant de l’indemnisation correspond généralement au montant de l’échéance de l’emprunt, tandis qu’une prise en charge indemnitaire sera calculée selon votre perte de revenu.

Pour parer à toute mauvaise surprise, lisez attentivement les documents remis par votre assureur.

Quelles sont les différentes garanties de l’assurance emprunteur ?

L’assurance emprunteur permet de souscrire à différentes garanties, qui définissent le niveau de couverture offert par le contrat. Passons en revue les différentes garanties possibles d’un contrat d’assurance emprunteur.

La garantie décès

En cas de décès de l’emprunteur, et qu’elle qu’en soit la cause (sauf exclusions prévues au contrat), le capital restant dû est remboursé par l’assureur à l’établissement prêteur à hauteur de la quotité assurée. 

Cette garantie décès est toujours incluse dans un contrat d’assurance emprunteur. Elle peut toutefois faire l’objet d’une limite d’âge, ce qui implique que l’emprunteur n’est pas forcément couvert jusqu'au terme du prêt.  

La garantie PTIA

Cette garantie couvre les cas de perte totale et irréversible d’autonomie. Elle intervient lorsque l’assuré est dans l'impossibilité totale et définitive d’exercer une activité rémunérée, et qu’il doit avoir recours à l'assistance totale et constante d’une tierce personne pour effectuer les tâches de la vie courante (se nourrir, se vêtir, se laver et se déplacer). Le capital restant dû est alors remboursé par l’assureur à l’organisme prêteur suivant la quotité de l’emprunteur. La garantie PTIA inclut, elle aussi, un âge limite : bien souvent 60 ou 65 ans. Cette garantie fait aussi partie du socle de garanties obligatoires.

Les garanties d’invalidité permanente IPT et IPP

Lorsque l’emprunteur est victime d’une invalidité qui le rend inapte à un travail, la garantie IPT ou IPP entre en jeu. Cette situation se produit souvent à l’issue d’un accident ou d’une maladie. 

Dans les faits, l’invalidité recouvre des situations médicales très diverses, depuis la perte d'un doigt, de la vue à des maladies dégénératives, en passant par la perte de locomotion. À la suite de la maladie ou de l’accident, il faut attendre la consolidation de votre état de santé pour que le médecin-conseil puisse déterminer votre taux d'invalidité. Les assureurs se basent sur la diminution des capacités physiques, mentales et professionnelles. L’invalidité conduit à une perte de revenus puisque l’emprunteur n’est plus à même d’exercer son métier dans les mêmes conditions qu’avant le sinistre. Les compagnies d’assurance prennent en charge tout ou partie des échéances du prêt ou du capital restant dû selon la quotité.

La garantie IPT, pour invalidité permanente totale, ne pourra être sollicitée que si l’assuré présente un taux invalidité au moins égal à 66 %, taux apprécié selon un barème médical. Le taux d’invalidité est généralement déterminé en croisant le taux d’incapacité fonctionnelle et le taux d’incapacité professionnelle.

La garantie IPP, pour invalidité permanente partielle, résulte d’un accident ou d’une maladie, mais ici l’assuré est reconnu partiellement inapte à l’exercice de toute activité professionnelle. Le taux d’invalidité doit être compris entre 33% et 66%.

La garantie d’incapacité temporaire de travail ou ITT

Totale ou partielle, la garantie ITT est mise en jeu suite à une maladie ou un accident, si l’assuré est en arrêt de travail et dans l’incapacité d’exercer temporairement toute activité professionnelle. Cette garantie permet donc de soulager les finances de l’assuré lorsqu’il est en arrêt maladie prolongé.

Le délai de franchise de cette garantie est en général de 90 jours. Pour pouvoir bénéficier de cette protection, il faut être dans l’incapacité temporaire d’exercer une activité professionnelle rémunérée.

L’arrêt de travail doit être prescrit par un professionnel de santé. La garantie incapacité prend automatiquement fin au bout de 1095 jours ; au-delà, la garantie invalidité peut s'actionner sous réserve que l'état de santé de l'assuré soit consolidé. L’indemnité peut être forfaitaire (remboursement total des mensualités) ou indemnitaire (l’assurance prend en charge les mensualités à hauteur maximale de la perte de revenus subie pendant l'ITT).

En cas de reprise d’une activité professionnelle, même partielle, la prise en charge cesse immédiatement.
Cependant, en cas de reprise dans le cadre d’un mi-temps thérapeutique, le versement des prestations peut continuer, et à condition également que cette situation soit prévue au contrat.

La garantie perte d'emploi 

La garantie perte d’emploi couvre l’assuré en cas de licenciement hors faute lourde ou grave pour lequel il perçoit une indemnité chômage.

Cette garantie est soumise à conditions et comprend un délai de carence et de franchise. L'assurance verse alors un montant forfaitaire ou prend en charge tout ou partie des échéances de prêt pendant une durée maximale définie dans le contrat d'assurance. 

Assurance groupe ou individuelle, pour quelle assurance emprunteur opter ? 

En matière d’assurance emprunteur pour prêt immobilier, vous avez le choix entre deux types de contrat : l’assurance groupe et l’assurance individuelle. Voici comment faire le bon choix entre ces deux formules.

L’assurance groupe, l’assurance emprunteur rapide

Comme dit précédemment, la banque vous accordant le crédit immobilier vous proposera son propre contrat d’assurance emprunteur au moment du prêt. Il s’agit d’une assurance groupe.

Une assurance groupe ne prend donc pas en compte votre situation personnelle et son coût ne sera pas systématiquement le plus avantageux. Par contre, elle vous évite d’avoir à chercher et comparer les assurances, ce qui peut vous faire gagner du temps au moment de finaliser votre achat immobilier. Rien de vous oblige à la conserver si vous souhaitez changer pour un contrat moins cher ! 

L’assurance individuelle, l’assurance emprunteur pas cher

Depuis 2010, la loi Lagarde vous permet de choisir une assurance individuelle plutôt que l’assurance groupe proposée par la banque, il s’agit de la délégation d’assurance.

L’assurance emprunteur en contrat individuel est personnalisée car elle tient compte de votre profil. 

Comme pour l’assurance emprunteur en contrat groupe, le contrat individuel propose à la fois un taux fixe basé sur le capital emprunté et un taux variable basé sur le capital restant dû de l’emprunt. Cette assurance est indépendante de l’établissement bancaire et sera choisie par le client lui-même.

Depuis la loi Lemoine, un changement d’assurance est possible à tout moment, sans tenir compte de la date anniversaire du contrat. Pour pouvoir résilier son assurance groupe au profit d’une assurance individuelle, les garanties doivent être au moins équivalentes à celles exigées par votre organisme prêteur, décrites dans la Fiche Standardisée d'Informations remises avec votre offre de prêt. Dans le cas contraire, la résiliation sera refusée par l’établissement bancaire. 

Quel est le coût d’une assurance emprunteur ?

Le prix d’une assurance de prêt immobilier a une influence directe sur le Taux Annuel Effectif Global (TAEG) d’un crédit immobilier, et peut représenter jusqu’à 30 % du coût total d’un crédit. Il varie selon plusieurs critères, à commencer par l’âge de la personne à assurer. 

Pour les contrats d’assurance groupe, l’âge de l’emprunteur constitue le principal critère pour définir le taux d’assurance proposé. En règle générale, plus l’âge est élevé, plus le risque est important pour l’assureur, et donc plus le taux d’assurance augmente. 

En délégation d’assurance, d’autres critères sont pris en compte. Les caractéristiques de l’emprunt lui-même (montant, type, durée et taux) : plus le montant emprunté est élevé et plus la durée de remboursement est longue, plus l’assureur prend des risques !

L’état de santé de l’assuré sera aussi pris en compte, notamment lorsqu’il est soumis au questionnaire médical : 

• le risque médical lié aux habitudes de vie, comme le tabagisme ; 
• les antécédents médicaux, un problème de santé majeur ou un handicap accentuent le coût de l’assurance ;

Pour ces contrats d’assurance individuels, qui s’adaptent à des besoins plus spécifiques, d’autres critères sont pris en compte dans le calcul du coût total de l’assurance emprunteur :

• les loisirs de l’assuré : pratique d’un sport extrême ou à risque (alpinisme, escalade, ski nautique, équitation…) ;
• l’activité professionnelle : certains métiers sont considérés comme risqués (policier, pompier, ouvrier du bâtiment, etc.), ce qui a une influence sur le coût de l’assurance ; 

De plus, les conditions contractuelles liées aux garanties mises en place ont un effet sur le coût de l’assurance : 

• Les garanties facultatives choisies, comme le risque de perte d’emploi par exemple ; 
• Les modalités de mise en œuvre de l’assurance : pour la garantie Incapacité (dite ITT), certaines assurances vous proposent de choisir votre délai de franchise, c'est-à-dire la durée durant laquelle votre arrêt de travail ne sera pas pris en charge par l'assurance, pouvant aller de 15 à 180 jours. Plus la franchise est courte, plus le coût de l'assurance sera élevé ; 
• La quotité assurée : les banques exigent qu'un prêt immobilier soit couvert au moins à 100% par l'assurance. Des co-emprunteurs peuvent décider de se couvrir chacun pour une part du capital (par exemple, 50 % pour chacun ou 30 % pour l’un et 70 % pour l’autre). Une assurance couvrant 100 % du capital sur la tête de chaque co-emprunteur revient évidemment plus cher qu’une assurance couvrant 50 % du montant emprunté pour chaque co-emprunteur. Dans tous les cas, votre quotité d'assurance ne peut être inférieure à celle exigée par la banque dans votre offre de prêt. 

Pour finir, le coût de l’assurance emprunteur peut prendre différentes formes :

• Un pourcentage du capital emprunté : dans ce cas, le montant de l’assurance sera constant sur toute la durée du prêt ;
• Un pourcentage du capital restant dû : ici, le montant des cotisations sera décroissant dans le temps.

Pour choisir la bonne option selon votre situation et votre profil, il est recommandé d’effectuer des simulations du coût total de l’assurance emprunteur. Pour être sûr de trouver une assurance emprunteur pas cher mais protectrice, vous pouvez compter sur les experts CAFPI. 

Nos courtiers en assurance de prêt immobilier maîtrisent toutes les spécificités des garanties et vous conseillent avec efficacité. Ils trouvent des cotisations financièrement intéressantes tout en conservant une bonne couverture. En faisant appel à eux, vous gagnez un temps précieux. Ils sélectionnent les meilleurs contrats d’assurance et effectuent toutes les démarches administratives pour vous. Ils vous aident ainsi à trouver une assurance emprunteur en ligne, à moindre coût et en un rien de temps ! 

Comment déléguer son contrat d’assurance emprunteur ?

Si la banque propose toujours son assurance groupe à ses clients, vous avez la possibilité de déléguer votre assurance emprunteur à un organisme tiers pour obtenir un contrat individuel. Et ce, à tout moment de la vie du contrat !

Déléguer son assurance au moment de souscrire un prêt immobilier

La loi Lagarde de 2010 permet à tous les emprunteurs de déléguer leur assurance de prêt à un assureur tiers. Les banques ont ainsi l’obligation d’accepter une demande de délégation d’assurance de prêt, dès lors que le nouveau contrat affiche des garanties au moins équivalentes à son contrat d’assurance groupe : c’est le principe d’équivalence des garanties.

Si vous souhaitez déléguer votre assurance dès la mise en place de votre prêt immobilier, vous devez informer votre banque et lui fournir votre nouveau contrat dans les plus brefs délais pour ne pas retarder la signature de votre offre de prêt. Sinon, comme évoqué plus haut, vous pouvez toujours souscrire à son assurance groupe pour gagner du temps et déléguer votre contrat par la suite.

Remplacer son assurance emprunteur en cours de prêt

Un emprunteur peut changer d’assurance de prêt immobilier à n’importe quel moment du remboursement de son crédit. Cela est permis par la loi Lemoine (2022), qui offre la possibilité de résilier son contrat d’assurance à tout moment, sans tenir compte d’une date anniversaire ou d’un quelconque préavis. La seule condition à respecter pour obtenir une telle délégation est le principe d’équivalence des garanties. 

Il suffit de trouver un nouveau contrat qui remplisse ces conditions, d’y souscrire, et d’envoyer les différents documents contractuels à son ancien assureur pour que celui-ci résilie le contrat en cours. Et une fois la nouvelle assurance acceptée par la banque, cette dernière émet sans frais un avenant à votre contrat de prêt, qui met à jour le tableau d’échéances et le TAEG de votre crédit.

Comment choisir la meilleure assurance emprunteur ?

Pour bien choisir son assurance emprunteur, il convient de comparer les contrats sur la base de différents critères… Et pas seulement leur prix ! 

Comparer les garanties de l’assurance emprunteur

Que ce soit pour respecter l’équivalence des garanties ou pour trouver un contrat véritablement adapté à vos besoins, vous devez comparer les différentes garanties incluses dans votre contrat. Certaines assurances de prêt incluent d’office des garanties comme l’IPT/IPP, alors que d’autres non ! Comparez également le coût des garanties facultatives que vous pensez ajouter pour une étude complète.

Comparer les délais, limites et exclusions de garanties

Au moment de comparer les contrats, il faut bien évidemment comparer les exclusions de garantie, notamment si vous exercez un métier à risque ou pratiquez des loisirs extrêmes. Étudiez aussi les délais de carence et de franchise de chaque contrat, qui peuvent être très différents d’un assureur à l’autre. Enfin, si le remboursement de votre crédit court au-delà de vos 65 ans, faites bien attention à la limite d’âge des principales garanties.

Comparer les coûts et les modes de calcul de l’assurance 

À niveau de garantie égale, le meilleur contrat est celui qui vous coûte le moins cher ! Pour comparer le coût des différentes assurances que vous envisagez, vous devez croiser le taux d’assurance proposé avec le mode de calcul de vos cotisations. Pour un même taux, une cotisation calculée sur le capital restant dû coûte forcément moins cher qu’une cotisation calculée sur le capital initial. En résumé : une assurance emprunteur pas cher doit donc combiner un taux bas et un calcul sur le capital restant dû.

Utiliser un comparateur d’assurance emprunteur pour prêt immobilier

Pour comparer efficacement les assurances de prêt, vous pouvez vous servir de différents outils, à l’image de notre comparateur d’assurances de prêt immobilier ! Il vous suffira alors de quelques clics pour renseigner les informations relatives à votre crédit immobilier (futur ou en cours) et à votre profil emprunteur : vous pourrez ensuite consulter différents contrats pour assurer votre prêt. 

Faire appel à un courtier en assurance emprunteur

Pour définir clairement vos besoins, comparer efficacement les offres et trouver rapidement la meilleure assurance pour votre prêt immobilier, faites appel à un courtier en assurance CAFPI ! Grâce à son expertise, il vous proposera en un rien de temps les meilleurs contrats d’assurance individuelle pour votre profil, et ce, avec le meilleur taux d’assurance possible.